Parc d'Activités des Hauts de Belfort (PAHB), aménagement et implantations : rapports du conseil communautaire et du conseil municipal, correspondance avec les entreprises, plans, notes internes.

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Aide à la recherche

365W

Déplier tous les niveaux

365W

Cote/Cotes extrêmes

365W

Date

1989-2003

Importance matérielle

58 article(s)

4 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 1WNT

Modalités d'entrées

Versement

Parc d'Activités des Hauts de Belfort (PAHB), aménagement et implantations : rapports du conseil communautaire et du conseil municipal, correspondance avec les entreprises, plans, notes internes.

Cote/Cotes extrêmes

365W/16

Date

2000-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB)

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