309W

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Cote/Cotes extrêmes

309W

Date

1964-2000

Importance matérielle

145 article(s)

15.4 ml

Origine

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

CAC, création et fonctionnement (gestion comptable et du personnel, entretien et utilisation des locaux) : conventions, correspondance, CV, rapports (dont "Réflexion et propositions pour l'évolution des missions du CAC de Belfort"), rapport général du commissaire aux comptes, budget prévisionnel, rapport de gestion, suivi budgétaire.

Cote/Cotes extrêmes

309W/103

Date

1984-1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités