REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL (DAB ET CAB) - Représentation de la Ville de Belfort au sein des conseils du District de l'Agglomération Belfortaine (1997-1998) et de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine (1999) : documents de séance-N° 97-125 : Désignation des délégués au Conseil de District de l'Agglomération Belfortaine-N° 97-269 : Représentation de la Ville au sein du Conseil de District - Désignation de neuf délégués supplémentaires-N° 98-109 : Conseil de District de l'Agglomération Belfortaine - Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort - Remplacement de M. Christian PROUST-N° 99-246 : Représentation de la Ville de Belfort au sein du Conseil de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine

Aide à la recherche

254W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

254W/130

Date

1997-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières