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381W

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Cote/Cotes extrêmes

381W

Date

1978-2010

Importance matérielle

107 article(s)

3.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 52WNT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

CASMI (Comité d’Action Sociale en faveur des travailleurs Migrants), fonctionnement dont contentieux lié au licenciement du directeur : dossier conseil d’administration de 1998 et 2000 (convocation et comptes rendus), correspondance, rapports, notes, comptes rendus de réunions, document préparatoire à l’assemblée générale de 1998 (rapport financier de l’exercice 1997 et texte sur les orientations 1998-1999)

Cote/Cotes extrêmes

381W/101

Date

1996-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités

COMITE D'ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES TRAVAILLEURS MIGRANTS