404W

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Cote/Cotes extrêmes

404W

Date

2006-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

2,6 ml

43 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / ESPACE PUBLIC, MOBILITÉS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 158WNT

Archives éliminables du versement : 9WEL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/01/2019

Notes

Métrage initial : 4,7 ml

Informations sur le traitement

Le bordereau initial indique un dossier "mission OPC" pour le projet de restructuration de cinq groupes scolaires. Ce dossier ne contenait que la page de titre et des intercalaires vides.

Aménagement de la Place d'Armes - Rénovation de la statue Quand-Même : analyse des offres, étude préalable à la restauration, dossiers des ouvrages exécutés / rapport de restauration (par Antoine Amarger, restauration de sculptures métalliques), décision de réception des travaux, facture, notes internes, correspondance avec le service territorial de l'architecture et du patrimoine (2013-2014) - Contentieux administratif déposé par les élus d'opposition contre le projet : requêtes au tribunal administratif, délibérations, rapports, correspondance (2012) - Réaménagement du parvis de la cathédrale : diagnostic / avant-projet sommaire réalisé par l'architecte en chef des Monuments historiques Richard Duplat, plans, ordre de service, estimations des coûts, notes (2013-2014) - Déclaration préalable pour le réaménagement de la Place d'Armes (hors parvis de l'hôtel de ville) (DP 09001012Z0301 du 12/10/2012) - Permis de construire du parvis de l'hôtel de Ville (PC 09001012Z0073 du 10/06/2013 + modificatif du 03/04/2015 + autorisation de travaux du 23/03/2015)

Cote/Cotes extrêmes

404W/41

Date

2012-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable