POLITIQUE DE LA VILLE (contrat de ville, projet de ville, contrat de plan, DSQ, programme d'animations dans les domaines du sport et de la jeunesse) : dossier technique contrat de ville, programmation opérationnelle 1998, fiches d'évaluation des actions 1997, comptes rendus de réunions groupe de travail Enfance / Petite Enfance, notes, conventions, délibérations.

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310W

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Cote/Cotes extrêmes

310W

Date

1982-2000

Importance matérielle

51 article(s)

3,3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE (ÉDUCATION, CULTURE, SPORT)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

7 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

310W/35

Date

1990-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières