Mise en œuvre du dispositif Belfort-investissement : dossiers examinés par le Comité de coordination des investissements (dossiers des entreprises), compte rendu de réunion du Conseil général du 12 mai 2003, dossiers préparatoires de l’assemblée générale ordinaire du 30 juin 2004 et du 22 juin 2006 (projets de résolutions)

Aide à la recherche

370W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

370W

Date

1975-2006

Importance matérielle

15 article(s)

1.3 ml

Origine

DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT (DAD)

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT ET DE L'AMÉNAGEMENT (DDA)

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 24WNT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

370W/13

Date

2002-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières