CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-Déclaration solennelle ( faisant suite à l'annonce de la suppression de près de 600 emplois par la direction d'Alstom...)

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15WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

15WCAB

Date

2003-2008

Importance matérielle

342 article(s)

3.9 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-Déclaration solennelle ( faisant suite à l'annonce de la suppression de près de 600 emplois par la direction d'Alstom...)

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB/97

Date

2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

LICENCIEMENT ECONOMIQUE, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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