Déplier tous les niveaux
91W
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Acquisitions de terrains pour alignements
- rue Quand-Même, plans des alignements
- rue d'Helsinki (1971)
- rue des Lavandières (1970)
- rue des Grands Prés (affaire Dupont) (1938) (?)
- rue Baumann (1962)
- rue des Carrières (1959)
- avenue du château d'eau (1963)
- rue Romain Rolland (1969)
- rue Grosjean, vente Meyer-Kern, acte du 08/07/1968 (1968)
- marché des Vosges, vente Genevois, acte du 15/09/1969 (1969)
- rue du Vieil Armand, vente Simon, acte du 27/03/1970 ; vente Meyer, acte du 23/06/1970 (1970)
- rue Champion, vente Rischette, acte du 13/03/1970 ; vente Pfrimmer, acte du 09/11/1972 (1970-1972)
- via d'Auxelles, vente Colney, acte du 21/12/1967 ; vente Bolot, acte du 30/11/1967 (1967)
- avenue des Usines, vente par l'Etat, acte du 02/05/1974 (1974)
- rue Steiner, vente Ritt, acte du 23/06/1976 (1976)
- rue Sonntag, vente Dague, acte du 19/04/1972 (1972)
- rue de Vesoul, vente Grosset, acte du 07/07/1976 (1976)
- impasse du Sentier, cession Société commerciale et de transports, acte 07/01/1974 (1974)
- avenue de la Miotte, vente Thomas, acte du 31/03/1976 ; échange Brobeck, acte du 23/03/1978 (1976-1978)
- rue Foltz, vente Laffly, acte du 25/01/1974 ; vente Patissier, acte du 16/07/1975 (1974-1975)
- rue Ferrié, vente Villemot, acte du 26/03/1976
- rue de la Croix du Tilleul, vente Guerra, acte du 24/09/1969 ; vente Grandvoinet, acte du 18/10/1973 ; vente Bourquardez, acte du 09/07/1975 (1969-1975)
- rue des Champs, vente Weiss-Lagrandeur, acte du 27/10/1971 ; vente Pfaff, acte du 29/05/1972 ; vente Sircoulomb, acte du 01/10/1973 ; vente Suck, acte du 29/05/1972 (1971-1973)
- rue des Trois Dugois, vente Dumel-Cante, acte du 29/03/1978
- rue Philippe Grille, vente Subils, acte du 08/06/1977 (1977)
- rue des Perches, vente Boillod Marcel, acte du 29/08/1977 ;{vente Boillod Elie, acte du 29/08/1977 (1977)
- rue de Marseille, échange Bussière, acte du 31/12/1979 (1979)
- Délibérations diverses (1960-1982)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Actes notariés communicables à 75 ans
SENTIER (Rue du), GROSJEAN (Rue Jules), QUAND-MÊME (Rue), BAUMANN (Rue du Peintre), BERGER (Rue Philippe), VIEIL ARMAND (Rue du), MARSEILLE (Rue de), GRANDS PRÉS (Allée des), FOLTZ (Rue du Général), SONNTAG (Rue du Colonel), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), HELSINKI (Rue d'), LAVANDIÈRES (Rue des), PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe), FERRIÉ (Rue du Général), ROLLAND (Rue Romain), CHAMPION (Rue Célestin), VESOUL (Rue de), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), USINES (Avenue des), STEINER (Rue Charles), AUXELLES (Via d'), TROIS DUGOIS (Rue des), CARRIÈRES (Rue des), MARCHE DES VOSGES