91W

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Cote/Cotes extrêmes

91W

Date

1929-1983

Importance matérielle

17 article(s)

1.8 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

10 articles éliminés

Acquisitions de terrains pour alignements- rue Quand-Même, plans des alignements- rue d'Helsinki (1971)- rue des Lavandières (1970)- rue des Grands Prés {(affaire Dupont)} (1938) (?)- rue Baumann (1962)- rue des Carrières (1959)- avenue du château d'eau (1963)- rue Romain Rolland (1969)- rue Grosjean, vente {Meyer-Kern,} acte du 08/07/1968 (1968)- marché des Vosges, {vente Genevois,} acte du 15/09/1969 (1969)- rue du Vieil Armand, {vente Simon,} acte du 27/03/1970 ; {vente Meyer,} acte du 23/06/1970 (1970)- rue Champion, {vente Rischette,} acte du 13/03/1970 ; {vente Pfrimmer,} acte du 09/11/1972 (1970-1972)- via d'Auxelles, {vente Colney,} acte du 21/12/1967 ; {vente Bolot,} acte du 30/11/1967 (1967)- avenue des Usines, vente par l'Etat, acte du 02/05/1974 (1974)- rue Steiner, {vente Ritt,} acte du 23/06/1976 (1976)- rue Sonntag, {vente Dague,} acte du 19/04/1972 (1972)- rue de Vesoul, {vente Grosset,} acte du 07/07/1976 (1976)- impasse du Sentier, cession Société commerciale et de transports, acte 07/01/1974 (1974)- avenue de la Miotte, {vente Thomas,} acte du 31/03/1976 ; {échange Brobeck,} acte du 23/03/1978 (1976-1978)- rue Foltz, {vente Laffly,} acte du 25/01/1974 ; {vente Patissier,} acte du 16/07/1975 (1974-1975)- rue Ferrié, {vente Villemot,} acte du 26/03/1976- rue de la Croix du Tilleul, {vente Guerra,} acte du 24/09/1969 ; {vente Grandvoinet,} acte du 18/10/1973 ; {vente Bourquardez,} acte du 09/07/1975 (1969-1975)- rue des Champs, {vente Weiss-Lagrandeur,} acte du 27/10/1971 ; {vente Pfaff,} acte du 29/05/1972 ; {vente Sircoulomb,} acte du 01/10/1973 ; {vente Suck,} acte du 29/05/1972 (1971-1973)- rue des Trois Dugois, {vente Dumel-Cante}, acte du 29/03/1978- rue Philippe Grille, {vente Subils,} acte du 08/06/1977 (1977)- rue des Perches, {vente Boillod Marcel,} acte du 29/08/1977 ; {vente Boillod Elie,} acte du 29/08/1977 (1977)- rue de Marseille, {échange Bussière,} acte du 31/12/1979 (1979)- Délibérations diverses (1960-1982)