Emploi / personnel : bordereau récapitulatif des cotisations, fiches de renseignements employeurs, bulletins de paie, tableaux récapitulatifs, mode d’emploi, certificats d’emploi et d’authentification et d’affiliation, notifications du taux des cotisations et du taux d’accidents du travail, déclaration simplifiée d’embauche et des données sociales, prospectus bordereau récapitulatif des cotisations.

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19Z - Amis de l'orgue et de la musique de Belfort

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Amis de l'orgue et de la musique de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

19Z

Date

1968-2010

Importance matérielle

57 article(s)

Modalités d'entrées

Don, 29/04/2013

Constitution et administration de l'association

Emploi / personnel : bordereau récapitulatif des cotisations, fiches de renseignements employeurs, bulletins de paie, tableaux récapitulatifs, mode d’emploi, certificats d’emploi et d’authentification et d’affiliation, notifications du taux des cotisations et du taux d’accidents du travail, déclaration simplifiée d’embauche et des données sociales, prospectus bordereau récapitulatif des cotisations.

Cote/Cotes extrêmes

19Z/4

Date

1997-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités

AMIS DE L'ORGUE ET DE LA MUSIQUE DE BELFORT

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