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239W

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Cote/Cotes extrêmes

239W

Date

1987-2001

Importance matérielle

100 article(s)

9,2 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

47 articles éliminés

Aménagement du camping de l'étang des Forges, marché de maîtrise d'oeuvre, étude du secteur avec FFCC, mission de sécurité et de protection de la santé, contrôle technique, études d'exécution : conventions, délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, PV de la commission d'ouverture des plis, arrêté du Maire, factures

Cote/Cotes extrêmes

239W/37

Date

1995-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES