198W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

198W

Date

1954-1999

Importance matérielle

268 article(s)

27,3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

17 articles éliminés

AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE POUR BELFORT ET LE TERRITOIRE DE BELFORT (ADEBT) - Constitution et modification de statuts (1977-1993). Gestion du personnel (1985, 1989). Politique économique de la Ville ; Projet d'implantation d'entreprises ; Actions de marketing (1983-1996) : rapport ("Proposition pour le développement d'infrastructures économiques"), délibération, convention (ADEBT/Ville-Département), rapport d'activités, discours (J.P. CHEVENEMENT), projet de convention (ADEBT/Chambre de Commerce et d'Industrie), bilans, étude, photographies (panneaux de signalisation), liste d'entreprises et capitaux étrangers, questionnaire, plaquette ("Territoire de Belfort"), comptes rendus, demandes de subvention, dossier de candidature, liste des conseillers techniques, tableaux, documentation, document de séance-N° 93-32 : Représentation de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de l'ADEBT suite à l'approbation de ses nouveaux statuts

Cote/Cotes extrêmes

198W/161

Date

1977-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

Mots clés collectivités