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264W

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Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

CONTREGARDE 28 -Travaux de restauration : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1993), arrêté de subvention (Préfecture de Franche-Comté, 1995), pièces comptables, tableau, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-244 : Contre-garde 28-N° 96-249 : Restauration de la Contre-garde 28.

Cote/Cotes extrêmes

264W/60

Date

1993-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

CONTRE-GARDE 28

Mots clés matières

PATRIMOINE ARCHITECTURAL, FORTIFICATION