AFFAIRES FONCIERES DIVERSES : courriers adressés à la Ville relatifs à demandes d'achat ou de location terrains ou immeubles, demandes de renseignements cadastraux...

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208W

Déplier tous les niveaux

208W

Cote/Cotes extrêmes

208W

Date

1901-1993

Importance matérielle

43 article(s)

4,7 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

25 articles éliminés

AFFAIRES FONCIERES DIVERSES : courriers adressés à la Ville relatifs à demandes d'achat ou de location terrains ou immeubles, demandes de renseignements cadastraux...

Cote/Cotes extrêmes

208W/13

Date

1983-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

DOMAINE IMMOBILIER

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