AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation urbaine des quartiers inscrits en ZUS : conventionnement (CAB/ANRU 2006-2010, Belfort-Offemont), document complémentaire à la convention ANRU.

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20WCAB

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20WCAB

Cote/Cotes extrêmes

20WCAB

Date

1998-2007

Importance matérielle

39 article(s)

2 ml

Origine

SECRETARIAT DES ELUS

Modalités d'entrées

Versement

AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation urbaine des quartiers inscrits en ZUS : conventionnement (CAB/ANRU 2006-2010, Belfort-Offemont), document complémentaire à la convention ANRU.

Cote/Cotes extrêmes

20WCAB/28

Date

2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

URBANISME

Mots clés collectivités

Agence Nationale de Rénovation Urbaine

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