ORGANISATION DES SERVICES DE LA CAB - Réunions des chefs de services (1998-2001). Localisation des services. Redéfinition du régime indemnitaire. Gestion des carrières des agents de la CAB. Mutualisation des services Ville/CAB (2003) : comptes rendus (Comité Technique Paritaire, Comité de Pilotage, Commission Etudes et Gestion), rapport, délibération, notes, organigramme (Ville/CAB 2002), situation administrative des agents (catégories A, B, C), bilans sociaux (2000, 2001), tableau indicatif des emplois (2001), correspondance (E.N.M., Syndicat FO)

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11WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

11WCAB

Date

1998-2003

Importance matérielle

18 article(s)

0.68 ml

Origine

SECRETARIAT DES ELUS

Modalités d'entrées

Versement

Cote/Cotes extrêmes

11WCAB/1

Date

1998-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

Mots clés collectivités