254W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Aménagement du territoire au niveau municipal (1993) : rapport de présentation, rapport (Conseil Municipal), dossier ("Idée reçue de l'UFR-STGI"), notes, documents de séance-N° 93-211 : Information portant sur le débat national pour l'aménagement du Territoire-N° 93-220 : Contribution au débat national pour l'aménagement du Territoire.Aménagement du territoire au niveau départemental (1993-1995) : compte rendu ("Contribution au débat national...", Conseil Général, 1993), loi du 4 février 1995, fiches ("Elaboration du Schéma directeur des implantations publiques", Département-Ville, 1993), tableaux, textes officiels, documentation, notes.Aménagement du territoire au niveau régional (1993-1995) : rapports ("Stratégie de l'Etat en région", SGAR, 1993 / "Vers un Schéma Directeur des Infrastructures Aéroportuaires", Direction Générale de l'Aviation Civile, 1995), avis sur le document d'étape de la DATAR (Conseil Economique et Social de la Région, 1994), tableau de bord du développement régional, compte rendu, documentation, notes.Aménagement du territoire au niveau national (1993-1996) : rapport d'étape (DATAR, 1994), projet de loi et loi d'orientation (1993, 1994), rapports ("Principaux thèmes à aborder à l'occasion du débat national pour l'aménagement du territoire", Ministère de l'Intérieur, 1993 / "Mandat des commissions thématiques nationales" / "Schéma national d'aménagement et de développement du territoire", Préfecture Franche-Comté, 1996), document de base ("Elaboration du schéma national d'aménagement du territoire"), observations sur le document de base (Ville, 1995), relevée de conclusions (Préfecture Franche-Comté, 1993), texte ("La communauté nationale en question et le débat sur l'aménagement du territoire", Béatrice GIBLIN-DELVALLET, 1994), articles de presse, documentation, correspondance, note préfectorale ("Création du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire-FNADT", 1993), notes

Cote/Cotes extrêmes

254W/280

Date

1993-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières