198W

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Cote/Cotes extrêmes

198W

Date

1954-1999

Importance matérielle

268 article(s)

27,3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

17 articles éliminés

ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 85-39 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 1er février 1985-N° 85-59 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 1er mars 1985-N° 85-77 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 mars 1985-N° 85-105 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 avril 1985-N° 85-138 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 05 juin 1985-N° 85-177 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 juin 1985-N° 85-219 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 septembre 1985-N° 85-255 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 octobre 1985-N° 85-282 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 novembre 1985-N° 86-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 décembre 1985

Cote/Cotes extrêmes

198W/32

Date

1985

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières