198W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

198W

Date

1954-1999

Importance matérielle

268 article(s)

27,3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

17 articles éliminés

OFFICE DE TOURISME (OTBTB) - Création de l'Office de Tourisme de Belfort et du Territoire de Belfort (OTBTB) : statuts (Association Départemetale de Tourisme-ADT, BIOTSI, Office de Tourisme et des Congrès de Belfort-OTCB), convention (Département/Ville/Bureau des Congrès/ADT), bilan d'activités (BIOTSI), organigramme, documents budgétaires, textes officiels, documentation, document de séance-N° 95-236 : Création de l'Office Départemental de Tourisme

Cote/Cotes extrêmes

198W/233

Date

1994-1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

Mots clés collectivités