HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Notification des marchés au préfet ; Condition des marchés : cahiers des charges, bordereaux de prix unitaires, liste des entreprises destinataires, correspondance et autres documents ; Marchés habillement : acte d'engagement, règles et cahier des clauses administratives et techniques, bordereaux des prix unitaires, fiche de renseignements, avis d'information, correspondance, décision du président du D.A.B. ; Dossier par fournisseur (C à G): acte d'engagement, règles et cahier des clauses administratives et techniques, bordereaux des prix unitaires, fiche de renseignements, avis d'information, correspondance, décision du président du D.A.B.

Aide à la recherche

2WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2WCAB

Date

1937-2002

Importance matérielle

458 article(s)

34,3 ml

Origine

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

150 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

2WCAB/425

Date

1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières