Bureau d'octroi, location : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, procès-verbal, rapports, baux des bureaux, états des lieux, plan de la gare, affiche, analyses, traités d'abonnement dont ceux industriels.

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2L - Revenus et charges de la commune

Déplier tous les niveaux

Revenus et charges de la commune

Cote/Cotes extrêmes

2L

Date

1796-1978

Importance matérielle

95 article(s)

3.56 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

RECETTES

REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL

Locations

Bureau d'octroi, location : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, procès-verbal, rapports, baux des bureaux, états des lieux, plan de la gare, affiche, analyses, traités d'abonnement dont ceux industriels.

Cote/Cotes extrêmes

2L/26

Date

1854-1923

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES, BIENS COMMUNAUX

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