TENNIS ET CROISSANTERIE DU CHAMP DE MARS -Implantation d'une croissanterie et exploitation du court de tennis au Champ de Mars : convention d'exploitation (Ville/Antoine CARRASCOSA, 1991), cahier des charges, rapport municipalité, arrêté préfectoral, compte rendu, documents d'urbanisme, permis de construire, fiche de présentation, rapports, plans, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-15 : Vente aux enchères publiques d'un terrain au Champ de Mars - Construction d'une croissanterie - Club House-N° 91-116 : Vente aux enchères publiques d'un terrain au Champ de Mars - Croissanterie - Affermage du tennis-N° 94-206 : Court de tennis de la Croissanterie du Champ de Mars + avenant à l'acte de vente (Ville/Antoine CARRASCOSA, 1995) + N° 94-137 : Avenant n° 1 à la convention d'exploitation du court de tennis du Champ de mars.

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264W

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Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

264W/113

Date

1989-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières