CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-52 : Questions diverses - Direction de la Solidarité Urbaine - Politique de la Ville - Renouvellement Urbain des Quartiers - ANRU - Dossiers d'urgence présentés au financement 2005.

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16WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

16WCAB

Date

2005-2006

Importance matérielle

273 article(s)

4.74 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-52 : Questions diverses - Direction de la Solidarité Urbaine - Politique de la Ville - Renouvellement Urbain des Quartiers - ANRU - Dossiers d'urgence présentés au financement 2005.

Cote/Cotes extrêmes

16WCAB/71

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

URBANISME, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés collectivités

Agence Nationale de Rénovation Urbaine

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