ARCHIVES MUNICIPALES -Fonctionnement, actions et équipement (1983-2000) : rapports municipalité ("Classement du service des archives en 1ère catégorie", 1990 / "Dépôt des archives de Jacques BERQUE aux Archives municipales de Belfort", 1998), rapports d'activités (1988-1991), rapport annuel (1993-1997), délibération, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 84-56 : Acquisition d'un lecteur reproducteur de microfilms.Relais d'informations documentaires de l'INSEE (1991-2000) : rapport municipalité ("10ème anniversaire de l'instauration du relai d'information documentaires de l'INSEE à Belfort", 2000), liste documents INSEE, article de presse, correspondance.Projet d'extension des Archives départementales dans la Tour 46 (1993-1995) : rapport municipalité, étude de faisabilité (DST, 1993), document architectural (Service Urbanisme, 1994), plans, correspondance, notes.Demande de subvention de la Société Belfortaine d'Emulation (SBE) relative à l'édition des actes du colloque "Langues régionales" (1995-1996) : formulaire de demande de subvention, correspondance, notes.