378W

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Cote/Cotes extrêmes

378W

Date

1939-2007

Importance matérielle

108 article(s)

5.5 ml

Origine

ÉTAT CIVIL - CIMETIÈRES - FORMALITÉS ADMINISTRATIVES - ÉLECTIONS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 29WNT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

Recensement de la population 1990, résultats : Franche-Comté (quelques indicateurs pour situer la région dans l’ensemble du pays), Territoire de Belfort (résultats provisoires de la population sans doubles comptes pour les communes du Territoire de Belfort mentionnant le solde naturel et le solde migratoire avec l’évolution de 1982 à 1990, données sur l’emploi communiquées par le Ministère du Travail / ANPE), Belfort (plan de Belfort mentionnant les cantons, quartiers et districts, dépouillement « exhaustif léger » et sondage au quart pour Belfort et les différents quartiers, dépouillement exhaustif des mouvements de main-d’œuvre pour Belfort, résultats provisoires concernant les logements par district et par quartier)

Cote/Cotes extrêmes

378W/69

Date

1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Notes

Ce dossier ne faisait pas partie du versement ; il constituait de la documentation envoyée par l'INSEE