314W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

314W

Date

2003-2007

Importance matérielle

555 article(s)

6.2 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-77 : Contrat Local de Sécurité - Insertion par l'emploi - Chantiers d'été pour les jeunes et chantiers d'insertion semi-permanents - Bilan 2003 - Adoption du programme 2004.[Délibération N° 04-78 a été reportée et a fait l'objet du document de séance N° 04-115 du 25 juin 2004]

Cote/Cotes extrêmes

314W/366

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation