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370W

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Cote/Cotes extrêmes

370W

Date

1975-2006

Importance matérielle

15 article(s)

1.3 ml

Origine

DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT (DAD)

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT ET DE L'AMÉNAGEMENT (DDA)

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 24WNT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

Aménagement d’un parking sur le Technopôle : délibérations du Conseil communautaire (du 21 octobre 2000 « révision n°4 du plan d’occupation des sols de la Ville de Belfort –Consultation des services ») et du Conseil municipal (du 22 décembre 2000 « ouverture du site sur la voirie municipale et réalisation d’un parc de stationnement »), dossier de demande de subventions (correspondance, pièces constitutives du dossier), marché de maîtrise d’œuvre avec la SEMPAT, permis de construire, correspondance, notes, comptes rendus de réunions, étude sur les déplacements au Technopôle, coupure de presse

Cote/Cotes extrêmes

370W/6

Date

1999-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Notes

Délai de communicabilité 25 ans : cr municipalité

Mots clés matières

AIRE DE STATIONNEMENT