Constitution, fonctionnement et dissolution de la Fédération des Oeuvres Laïques du Territoire de Belfort (FOL 90) : statuts, comptes rendus de réunions du bureau fédéral, du conseil d'administration, de l'assemblée générale, de commissions, rapports d'activité, conventions avec divers partenaires, notes et correspondance interne, articles de presse, correspondance administrative.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

28Z - Fédération des Œuvres Laïques (FOL)

Déplier tous les niveaux

Fédération des Œuvres Laïques (FOL)

Cote/Cotes extrêmes

28Z

Date

1962-1995

Importance matérielle

13 article(s)

0,35 ml

Modalités d'entrées

Don, 02/07/1996

Constitution, fonctionnement et dissolution de la Fédération des Oeuvres Laïques du Territoire de Belfort (FOL 90) : statuts, comptes rendus de réunions du bureau fédéral, du conseil d'administration, de l'assemblée générale, de commissions, rapports d'activité, conventions avec divers partenaires, notes et correspondance interne, articles de presse, correspondance administrative.

Cote/Cotes extrêmes

28Z/1

Date

1962-1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités

FEDERATION DES OEUVRES LAÏQUES

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.