264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

PONTS -Réfection du PONT DE ROUBAIX (1983-1987) : pièces de marchés, plans, fiches budgétaires, dossier de marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-73 : Réfection du Pont de Roubaix - Tranche 1985-N° 86-93 : Réfection du Pont de Roubaix - Tranche 1986 - Autorisation de traiter-N° 87-80 : Réfection du Pont de Roubaix - Tranche 1987.Construction du PONT PARMENTIER (1987-1991) : délibération (N° 91-237 : Acquisition d'un terrain rue Parmentier), dossier de consultation des entreprises (DCE), avenant au marché, plans, pétition, correspondance, notes, document de séance-N° 91-50 : Construction d'un pont rue Parmentier - Approbation du projet et autorisation de traiter.Travaux d'entretien des PONTS DE BELFORT (1988) : document de séance-N° 88-16 : Entretien des ponts de Belfort nécessitant des travaux urgents - Autorisation de programme.Réfection du PONT DENFERT-ROCHEREAU (1989) : dossiers de marché, DCE, document de séance-N° 89-92 : Suppression de l'estacade du Pont Denfert-Rochereau - Tranche 1989 - Autorisation de traiter les travaux.Reconstruction et inauguration du PONT DU MAGASIN (1990-1991) : rapport municipalité, dossiers de marchés, DCE, avenant au marché, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 90-126 : Reconstruction du Pont du Magasin - Adoption du projet - Autorisation de traiter-N° 90-189 : Aménagement des abords du Pont du Magasin - Projet d'aménagement - Autorisation de traiter-N° 91-145 : Questions diverses - Reconstruction du Pont du Magasin - Adoption de l'avenant n° 2 au marché de travaux de l'entreprise PARIETTI de Montbéliard.Réparation du PONT DE L'ABATTOIR (1991-1992) : dossier de marché, avenant au marché, document de séance-N° 91-52 : Lancement d'un appel d'offres restreint en vue de la réparation du Pont de l'Abattoir.Réparation du PONT DE L'EST (1992) : avenant au marché, DCE, documents de séance-N° 92-53 : Lancement d'un appel d'offres restreint en vue de la réparation du Pont de l'Est-N° 92-246 : Passation d'un avenant n° 1 au marché du 4 août 1992 concernant la réparation du Pont de l'Est.Etat du PONT dit DE CRAVANCHE (1997) : note.Abattage et remplacement du peuplier du PONT CLEMENCEAU (1998) : rapport municipalité.Tassement des piles du PONT CARNOT (2002) : rapport à l'exécutif, article de presse, note.

Cote/Cotes extrêmes

264W/158

Date

1985-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation