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381W

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Cote/Cotes extrêmes

381W

Date

1978-2010

Importance matérielle

107 article(s)

3.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 52WNT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

BAUHB (Belfort Aire Urbaine Handball), fonctionnement principalement financement : documents budgétaires, correspondance, notes, délibération sur la garantie d'un prêt, convention Ville/BAUHB pour la mise en place d'animations sportives destinées aux jeunes du quartier des Glacis et des Résidences, dossier de demande de subvention, compte rendu de l'assemblée générale du 28 avril 2003 du Comité Départemental de Hand-ball du Territoire de Belfort, comptes rendus d'assemblées générales (des 7 juin 2002 et 27 mai 2003), location du Centre Benoit Frachon (états, factures), liste des joueurs de la saison 2006-2007, liste des membres du conseil d'administration, analyses financières, publications du BAUHB

Cote/Cotes extrêmes

381W/49

Date

1995-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités

BELFORT AIRE URBAINE HAND-BALL