GARANTIE D'EMPRUNTS 1983 : documents de séance-N° 2.01 : Modifications de la durée de la garantie communale accordée pour l'emprunt contracté par le Centre Hospitalier-N° 2.05 : Centre Hospitalier - Emprunt de 2028000F - Garantie de la Ville

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

198W

Déplier tous les niveaux

198W

Cote/Cotes extrêmes

198W

Date

1954-1999

Importance matérielle

268 article(s)

27,3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

17 articles éliminés

GARANTIE D'EMPRUNTS 1983 : documents de séance-N° 2.01 : Modifications de la durée de la garantie communale accordée pour l'emprunt contracté par le Centre Hospitalier-N° 2.05 : Centre Hospitalier - Emprunt de 2028000F - Garantie de la Ville

Cote/Cotes extrêmes

198W/88

Date

1983

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ETABLISSEMENT DE CREDIT, FINANCES COMMUNALES

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.