COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE ET DU DISTRICT DE BELFORT (C.O.S.) - Comptabilité : Relevés de compte ; Talons de chéquiers ; Livres de compte (1982-1994) (dont prime assainissement, I.R.C.A.N.T.E.C. (Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non-Titulaires de l'Etat et des Collectivités Publiques), impôts, U.R.S.S.A.F. (Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales) ; Divers : tableaux récapitulatifs U.R.S.S.A.F., déclarations annuelles de salaires, U.R.S.S.A.F. et I.R.C.A.N.T.E.C. (1987-1988).

Aide à la recherche

2WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2WCAB

Date

1937-2002

Importance matérielle

458 article(s)

34,3 ml

Origine

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

150 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

2WCAB/394

Date

1992-1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières