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365W

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Cote/Cotes extrêmes

365W

Date

1989-2003

Importance matérielle

58 article(s)

4 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 1WNT

Modalités d'entrées

Versement

Zones d'activités d'intérêt communautaire (ZAIC), aménagement : rapports du conseil communautaire, projet de convention de concession avec la SODEB, travaux de la commission d'implantation dans les ZAIC, correspondance.concerne notamment : - la ZAC des Tourelles à Morvillars,- la ZAC de Sévenans-Moval,- la ZAC des Prés à Andelnans

Cote/Cotes extrêmes

365W/15

Date

2000-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

PRES (ZAC des)

Mots clés matières

ZONE D'ACTIVITES