257W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

257W

Date

1985-1999

Importance matérielle

16 article(s)

1.3 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME
 

Modalités d'entrées

Versement

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux du conseil d'administration et de l'assemblée générale

Cote/Cotes extrêmes

257W/2

Date

1997-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

Mots clés collectivités