CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-260 : Questions diverses - Bilan et perspectives du contrat enfance passé entre la Ville de Belfort et la Caisse d'Allocations Familiales pour une période de trois ans (2005-2007).

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Cote/Cotes extrêmes

319W

Date

2005-2008

Importance matérielle

489 article(s)

5 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-260 : Questions diverses - Bilan et perspectives du contrat enfance passé entre la Ville de Belfort et la Caisse d'Allocations Familiales pour une période de trois ans (2005-2007).

Cote/Cotes extrêmes

319W/263

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ENFANT, CONSEIL MUNICIPAL

Mots clés collectivités

CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES

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