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198W

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Cote/Cotes extrêmes

198W

Date

1954-1999

Importance matérielle

268 article(s)

27,3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

17 articles éliminés

ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 91-35 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 janvier 1991-N° 91-36 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 22 février 1991-N° 91-68 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 mars 1991-N° 91-106 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 07 juin 1991-N° 91-133 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 05 juillet 1991-N° 91-163 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 septembre 1991-N° 91-198 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 novembre 1991-N° 92-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 décembre 1991

Cote/Cotes extrêmes

198W/38

Date

1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

CONSEIL MUNICIPAL