Ancien hôpital militaire : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, protocole, procès-verbal de la commission régionale des opérations immobilières, de l'architecture et des espaces protégés, décision, projet de protocole, rapport, état des lieux, plan, note, correspondance.

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1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

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Biens communaux fonciers et immobiliers

Cote/Cotes extrêmes

1N

Date

1797-1978

Importance matérielle

182 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

DOMAINE MILITAIRE

OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977

CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry), 1955-1977

ACQUISITION, 1971-1977

Ancien hôpital militaire : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, protocole, procès-verbal de la commission régionale des opérations immobilières, de l'architecture et des espaces protégés, décision, projet de protocole, rapport, état des lieux, plan, note, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1N/69

Date

1975-1977

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

MONTBELIARD (Faubourg de), HOPITAL MILITAIRE

Mots clés matières

ACQUISITION DOMANIALE

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