334W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

334W

Date

1983-2002

Importance matérielle

48 article(s)

3.5 ml

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

4 articles éliminés

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône, fonctionnement : procès-verbaux du conseil d'administration

Cote/Cotes extrêmes

334W/46

Date

2001-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

Mots clés collectivités