O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Mise en place de la collecte sélective : convention (DAB / Chambre Syndicale des Verreries de France), notification d'une décision attributive de subvention (Conseil Régional), délibération, articles de presse, liste, plan, correspondance. Extension de la collecte sélective aux communes hors DAB (BANVILLARS, BUC, CHALONVILLARS, DORANS) : notes, avis à la population

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6WCAB

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6WCAB

Cote/Cotes extrêmes

6WCAB

Date

1973-1997

Importance matérielle

110 article(s)

6.53 ml

Origine

DECHETS MENAGERS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

12 articles éliminés

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Mise en place de la collecte sélective : convention (DAB / Chambre Syndicale des Verreries de France), notification d'une décision attributive de subvention (Conseil Régional), délibération, articles de presse, liste, plan, correspondance. Extension de la collecte sélective aux communes hors DAB (BANVILLARS, BUC, CHALONVILLARS, DORANS) : notes, avis à la population

Cote/Cotes extrêmes

6WCAB/34

Date

1979

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

BANVILLARS, CHALONVILLARS, BUC, DORANS

Mots clés matières

ORDURES MENAGERES

Mots clés collectivités

Chambre Syndicale des Verreries Mécaniques de France, CONSEIL REGIONAL DE FRANCHE-COMTE

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