Salle des Fêtes, installation d'un ascenseur : dossier de consultation des entreprises (délibération du Conseil municipal, actes d'engagement, CCAP, CCTP, plans), dossier marché (délibération du Conseil municipal, mesures d'organisation générale pour la coordination de sécurité et de protection de la santé, arrêté du Maire, rapport de présentation, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, rapport d'ouverture des offres, règlement de la consultation, CCAP, pour lots 1 à 7 : actes d'engagement, CCTP, détails quantitatifs, déclarations des candidats, déclarations sociales et fiscales, attestations d'assurance), dossier règlement (contrats et conventions, procès-verbaux de réception des travaux, certificats de paiement)

366W

Cote/Cotes extrêmes

366W

Date

1965-2004

Importance matérielle

79 article(s)

3,4 ml

Origine

PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

MAINTENANCE BATIMENTS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

5 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

366W/59

Date

2001-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières