389W

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Cote/Cotes extrêmes

389W

Date

1995-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

3.7 ml, 65 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 20WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/09/2007

Présentation du contenu

389W Dossiers d'Etienne Butzbach - 3ème adjoint à l'éducation, l'enseignement supérieur, la formation professionnelle et la citoyenneté de 1997 à 2001 - 4ème adjoint à l'urbanisme, au développement universitaire et scientifique de 2001 à 2008

Etude d'évolution urbaine du secteur de la gare, réalisation d'une étude : plaquette sur les modifications apportées au service des trains de voyageurs du 2 décembre 2001 au 15 juin 2002, projet de cahier des clauses particulières, tableau d'analyse des offres, offre du cabinet retenu, compte rendu de réunions et de rencontre avec la SNCF, notes, étude phase 1 « analyse urbaine et analyse des déplacements » et phase 3 « développement du scénario retenu » (2001-2003). Emprises foncières SNCF concernées par les projets de la Ville : note, plans (2002-2003). Secteur sud de la gare SNCF, réalisation d'une étude : projet de cahier des charges (2007)

Cote/Cotes extrêmes

389W/34

Date

2001-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002

Mots clés lieux