MISE EN PLACE DU CONSEIL MUNICIPAL , JUIN 1995 : documents de séance-N° 90-165 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort pour sièger au groupe de pilotage départemental chargé de promouvoir et de coordonner l'ensemble des projets ZEP-N° 91-166 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration du Collège de la rue de Châteaudun-N° 91-223 : Désignation des représentants de la Ville de Belfort dans les conseils d'écoles-N° 93-17 : Désignation de deux représentants de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration du Collège de la rue de Châteaudun-N° 93-102 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au sein de l'Association Aire Urbaine 2000-N° 93-304 : Désignation des représentants de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration du Collège de la rue de Châteaudun-N° 95-110 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des conseils d'administration des associations à vocation économique : Aire Urbaine 2000, ADEBT-N° 95-112 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de l'Université de Franche-Comté-N° 95-113 : Délégation générale donnée au Maire en vertu de l'Article L122-20 du Code des Communes-N° 95-118 : Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les structures extérieures-N° 95-163 : Désignation des représentants du Conseil Municipal dans diverses structures-N° 95-222 : Désignation du représentant de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration de l'IPSé