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254W

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Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

CONTRAT VILLE-ENFANT - Mise en place du dispositif Contrat Ville-Enfant : contrat (Ministère de la Jeunesse et des Sports/Ville, 1991), note, documents de séance-N° 91-95 : Contrat Ville-Enfant entre la Ville de Belfort et le Ministère de la Jeunesse et des Sports-N° 91-225 : Contrat Ville-Enfant passé entre l'Etat et la Ville de Belfort - Avenant pour l'année scolaire 1991-1992

Cote/Cotes extrêmes

254W/34

Date

1991-1992

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ENSEIGNEMENT