CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 21/4.02, PERSONNEL - Attribution d'une indemnité de suivi et d'orientation des élèves aux professeurs d'enseignement artistique et assistants d'enseignement artistique de l'Ecole Nationale de Musique et des écoles communautaires : documents de séance

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14WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

14WCAB

Date

2001-2002

Importance matérielle

249 article(s)

1.93 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 21/4.02, PERSONNEL - Attribution d'une indemnité de suivi et d'orientation des élèves aux professeurs d'enseignement artistique et assistants d'enseignement artistique de l'Ecole Nationale de Musique et des écoles communautaires : documents de séance

Cote/Cotes extrêmes

14WCAB/144

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSBelfort

Mots clés matières

ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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