Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'aéroparc Belfort continental, fonctionnement : procès verbaux de réunions du comité syndical, bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 2004 sur l'aménagement de la ZAC de l'Espérance

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Cote/Cotes extrêmes

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Date

1987-2008

Importance matérielle

130 article(s)

12,8 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

64 articles éliminés

Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'aéroparc Belfort continental, fonctionnement : procès verbaux de réunions du comité syndical, bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 2004 sur l'aménagement de la ZAC de l'Espérance

Cote/Cotes extrêmes

343W/26

Date

2004-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

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