SAMIBEL : correspondance Maire / SAMIBEL, procès-verbaux des réunions des assemblées générales et conseils d'administration.

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2W

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2W

Cote/Cotes extrêmes

Date

1963-1983

Importance matérielle

131 article(s)

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

9 articles éliminés

SAMIBEL : correspondance Maire / SAMIBEL, procès-verbaux des réunions des assemblées générales et conseils d'administration.

Cote/Cotes extrêmes

2W/93

Date

1973-1977

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités

Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de Belfort

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