318W

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Cote/Cotes extrêmes

318W

Date

1984-2000

Importance matérielle

45 article(s)

2,5 ml

Origine

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

Contrat de plan Etat-Région, préparation : documents préparatoires sur les schémas de services collectifs de l'enseignement supérieur et de la recherche, des espaces naturels et ruraux, des transports, de la culture, de l'énergie en Franche-Comté

Cote/Cotes extrêmes

318W/38

Date

1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation