Quartier des Barres.- Partie du stand de tir de la Miotte, construction d'une école maternelle : acte de vente, promesse de vente, délibérations du Conseil municipal, plans, rapports du chef de la comptabilité, plan, correspondance.

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1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

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Biens communaux fonciers et immobiliers

Cote/Cotes extrêmes

1N

Date

1797-1978

Importance matérielle

182 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

DOMAINE CIVIL

BATIMENTS, An XIII-1977

ACQUISITIONS, 1878-1977

Quartier des Barres.- Partie du stand de tir de la Miotte, construction d'une école maternelle : acte de vente, promesse de vente, délibérations du Conseil municipal, plans, rapports du chef de la comptabilité, plan, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1N/163

Date

1924-1927

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières

ASSOCIATION SPORTIVE, ENSEIGNEMENT PREELEMENTAIRE, ACQUISITION DOMANIALE

Mots clés collectivités

SOCIETE DE TIR DE LA MIOTTE

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