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8WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

8WCAB

Date

1965-1998

Importance matérielle

219 article(s)

11,6 ml

Origine

EAU ET ASSAINISSEMENT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

24 articles éliminés

STATION D'EPURATION DE BELFORT - Réhabilitation de la STEP : avant-projet sommaire (cabinet MERLIN), demande de subvention (Communauté Economique Européenne, Conseil Régional de Franche-Comté, Ministère de l'Environnement), enquête d'utilité publique, délibération, étude de faisabilité, additif à l'étude d'impact, correspondance

Cote/Cotes extrêmes

8WCAB/13

Date

1992-1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort

Mots clés matières

TRAITEMENT DES EAUX USEES

Mots clés collectivités

COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE, MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT..., CONSEIL REGIONAL DE FRANCHE-COMTE