198W

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Cote/Cotes extrêmes

198W

Date

1954-1999

Importance matérielle

268 article(s)

27,3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

17 articles éliminés

BIENS COMMUNAUX - Acquisition de matériel de signalisation lumineuse (feux de carrefours, armoires de commande) ; Fournitures diverses (Tailleuse de haies, Mobilier, Matériels techniques) : dossier d'appel d'offres, dossier de consultation des entreprises, dossier de marché (SILEC), rapport, contrat de partenariat (Société PELLENC & MOTTE/Ville), notes, documents de séance-N° 91-57 : Fourniture de matériel de signalisation lumineuse (feux de carrefours, armoires de commande - Autorisation de traiter-N° 93-83 : Acquisition de matériel de signalisation lumineuse (feux de carrefours, armoires de commande) par voie d'appel d'offres ouvert-N° 94-80 : Acquisition de matériel de signalisation lumineuse (feux de carrefours, armoires de commande) par voie d'appel d'offres ouvert-N° 95-36 : Acquisition de matériel de signalisation lumineuse (feux de carrefours, armoires de commande) par voie d'appel d'offres ouvert-N° 96-71 : Acquisition de matériel de signalisation lumineuse (feux de carrefours et armoires de commande) par voie d'appel d'offres ouvert

Cote/Cotes extrêmes

198W/219

Date

1989-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières